LUFTMASSENSENSOR UND KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4314724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314724
- Numéro de demande
- EP22716354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 5/00 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021203217 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056975 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207338 06.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Schaeffler Technologies AG & Co. KG
91074 Herzogenaurach, DE
Inventeur
HEISS, Marion
80687 München, DE
MEYER, Andreas
80687 München, DE
WEININGER, Holger
80687 München, DE
LESSER, Martin
80687 München, DE
MILLIES, Thomas
80687 München, DE
SOTKOVSKY, Radim
80687 München, DE
KUSYN, Petr
80687 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.