FÜLLSTANDSDETEKTION
Brevet européen · EP4314727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314727
- Numéro de demande
- EP22710824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/24 (2006.01)G01F 23/26 (2022.01)G01F 23/263 (2022.01)G01F 23/292 (2006.01)G01F 23/296 (2022.01)F24F 6/00 (2006.01)B65D 85/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163165842 P 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/017666 24.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/203800 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
CHAND, Tony
Brisbane, QLD 4113, AU
FORD, Michael
Brisbane, QLD 4113, AU
SHRESTHA, Ravi
Maple Grove, MN 53311, US
SYLVAIN, Jonathan
Lakewood, CO 80227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.