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Brevet européen · EP4314732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4314732
Numéro de demande
EP22723974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01G 23/01 (2006.01)
Priorité
CN 202110321690 25.03.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/087205 15.04.2022
Publication PCT
WO2022/199712 29.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo (Changzhou) Precision Instruments Co., Ltd

No.22 Zhengqiang Road, Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN

Mettler Toledo (Changzhou) Measurement Technology Ltd.

No. 111 West Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN

Mettler-Toledo International Trading (Shanghai) Co., Ltd.

Part C/3 Floor, No. 456 Fute Road (N) China (Shanghai) Pilot Free Trade Zone, Shanghai 200131, CN

Inventeur

ZHANG, Ying

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

LIN, Hongzhi

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

WU, Jianwei

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

XU, Miao

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.