SENSORBASIERTE STEUERUNG EINER OPTISCHEN VORRICHTUNG MIT VARIABLER OPTISCHER BRECHKRAFT ODER VARIABLER STRAHLABLENKUNG
Brevet européen · EP4314930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314930
- Numéro de demande
- EP22719561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/08 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)G02B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21165787 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058413 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207706 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
KILPINEN, Janne Tapani
37800 Akaa, FI
KARTASHOV, Vladimir
3189 Horten, NO
TALLARON, Nicolas
69250 Neuville sur Saône, FR
GILLET, Alain
65330 Galan, FR
CRAEN, Pierre
4053 Embourg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.