SCHÄTZUNG DER RESTLEBENSDAUER VON SYSTEMKOMPONENTEN
Brevet européen · EP4314965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314965
- Numéro de demande
- EP22776472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05B 19/4065 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)G06F 11/00 (2006.01)H03H 7/38 (2006.01)H03H 11/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202163166263 P 26.03.2021US 202163171390 P 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021344 22.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/204145 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
MERTON, Andrew
Fort Collins, Colorado 80525, US
POWELL, John
Fort Collins, Colorado 80526, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.