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Brevet européen · EP4314969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314969
- Numéro de demande
- EP22728554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G06F 30/27 (2020.01)
- Priorité
- EP 21176519 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062693 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248218 01.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
DEPEWEG, Stefan
14052 Berlin, DE
HEESCHE, Kai
81539 München, DE
KAISER, Markus
Cambridge CB2 9NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.