DRUCKAUFTRAGSSICHERHEIT
Brevet européen · EP4315016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315016
- Numéro de demande
- EP22716563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 3/12 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)
- Priorité
- US 202117219959 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016799 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/211079 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
NEMETH, Rose
Boulder, Colorado 803019270, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.