EINGABEGESTEUERTE AUSFÜHRUNGSRANDOMISIERUNG

Brevet européen · EP4315140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4315140
Numéro de demande
EP21736277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2021
Publié
7 févr. 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 21/75 (2013.01)
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/06 (2006.01)
Priorité
US 202163166738 P 26.03.2021
US 202163172579 P 08.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/066829 21.06.2021
Publication PCT
WO2022/199864 29.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

GILDEA, Nicholas

London SW1Y 4LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.