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Brevet européen · EP4315141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315141
- Numéro de demande
- EP22716175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/76 (2013.01)G09C 1/00 (2006.01)H04L 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202117218496 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056885 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207328 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
PLOUCHART, Jean-Oliver
Yorktown Heights, New York 10598-0218, US
KUMAR, Arvind
Yorktown Heights, New York 10598-0218, US
PFEIFFER, Dirk
Yorktown Heights, New York 10598-0218, US
ANDO, Takashi
Yorktown Heights, New York 10598-0218, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.