INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4315191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4315191
Numéro de demande
EP22717599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06N 99/00 (2019.01)
Priorité
EP 21164676 24.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/057778 24.03.2022
Publication PCT
WO2022/200504 29.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Johannes Gutenberg-Universität Mainz

Saarstrasse 21, 55122 Mainz, DE

Inventeur

VIRNAU, Peter

55457 Horrweiler, DE

KLÄUI, Mathias

55122 Mainz, DE

BREMS, Maarten

67549 Worms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.