SCHALLABSORBIERENDE STRUKTUREN

Brevet européen · EP4315315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4315315
Numéro de demande
EP22713017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
Priorité
EP 21275034 29.03.2021
GB 202104412 29.03.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/050724 23.03.2022
Publication PCT
WO2022/208052 06.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

FINLAYSON, Dr. Ewan David

Exeter Devon EX4 4QL, GB

HIBBINS, Professor Alastair Paul

Exeter Devon EX4 4PY, GB

SAMBLES, Professor Sir John Roy

Exeter Devon EX4 4QL, GB

RICHARDS, Gwyn

Preston Lancashire PR4 1AX, GB

PATIENCE, David

Frimley Surrey GU16 7EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.