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Brevet européen · EP4315427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315427
- Numéro de demande
- EP22719275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10D 30/67 (2025.01)H10D 30/01 (2025.01)H10D 30/00 (2025.01)H10D 64/01 (2025.01)H10D 84/01 (2026.01)H10D 84/03 (2025.01)H10D 84/83 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)B82Y 10/00 (2011.01)
- Priorité
- US 202117301229 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058312 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207660 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
REZNICEK, Alexander
Albany, New York 12203, US
XIE, Ruilong
Albany, New York 12203, US
HEKMATSHOARTABARI, Bahman
Yorktown Heights New York, 10598, US
NING, Tak, Hung
Yorktown Heights New York, 10598, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.