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Brevet européen · EP4315443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315443
- Numéro de demande
- EP22715997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 70/00 (2023.01)H10N 70/20 (2023.01)
- Priorité
- US 202117209932 23.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056814 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200145 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 10 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, IBM Research - Zurich, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Armonk, New York 10504, US
Mandataire
8803 Rüschlikon
Inventeur
ALBANY, New York 12203, US
ALBANY, New York 12203, US
ALBANY, New York 12203, US
ALBANY, New York 12203, US
ALBANY, New York 12203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.