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Brevet européen · EP4315496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315496
- Numéro de demande
- EP22711624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01P 1/205 (2006.01)H01P 1/208 (2006.01)H01P 1/213 (2006.01)H01P 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202163168626 P 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052179 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/208203 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
JIAN, Chunyun
Ottawa, Ontario K2M 2M4, CA
ZHOU, Mi
Nepean, Ontario K2J 0G3, CA
WANG, Zhen Hong
Stittsville, Ontario K2V 0L9, CA
WANG, Richard
Ottawa, Ontario K2J 0E9, CA
LINDELL, Sven Patrik
191 45 Sollentuna, SE
JANSSON, Anders
18366 Taby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.