VORRICHTUNGSPRÜFUNG
Brevet européen · EP4315661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315661
- Numéro de demande
- EP22779209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 24/06 (2009.01)H04B 17/17 (2015.01)
- Priorité
- FI 20215408 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050145 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207966 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
DIMNIK, Riikka, Karoliina
00720 Helsinki, FI
CAUDURO DIAS DE PAIVA, Rafael
9200 Aalborg, DK
ROBERT, Michel
92170 Vanves, FR
DALSGAARD, Lars
90230 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.