PROTOKOLLOVERHEAD-REDUKTION
Brevet européen · EP4315802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315802
- Numéro de demande
- EP22716288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 69/10 (2022.01)
- Priorité
- US 202117219678 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018993 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/211973 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
San Diego, California 92121-1714, US
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.