PROXYLOSES PROTOKOLL
Brevet européen · EP4315815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315815
- Numéro de demande
- EP22720529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 67/564 (2022.01)H04L 67/56 (2022.01)H04L 69/163 (2022.01)
- Priorité
- US 202117219705 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021444 22.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/212133 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Mountain View, CA 94043, US
Inventeur
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.