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Brevet européen · EP4315844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315844
- Numéro de demande
- EP22719437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)
- Priorité
- US 202163174151 P 13.04.2021US 202117358511 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/023279 04.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/221085 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ISABELLE, Maxime
Westmount, Québec H3Z1T3, CA
ARMSTRONG, Matthew T.
Exton, Pennsylvania 19341, US
DIANGELUS, Salvatore
Exton, Pennsylvania 19341, US
MARTINEZ, Leonardo
Exton, Pennsylvania 19341, US
STAVE, Joel H.
Londonderry, New Hampshire 03053, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.