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Brevet européen · EP4315846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4315846
Numéro de demande
EP22720027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04N 13/128 (2018.01)
H04N 13/117 (2018.01)
Priorité
IT 202100007862 30.03.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/052467 18.03.2022
Publication PCT
WO2022/208222 06.10.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 29 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Politecnico di Milano

20133 Milano, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CORNO, Matteo

20133 Milano, IT

FRANCESCHETTI, Luca

20133 Milano, IT

SAVARESI, Sergio Matteo

20133 Milano, IT

CENTURIONI, Marco

20133 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.