LANDWIRTSCHAFTLICHES ARBEITSGERÄT

Brevet européen · EP4316225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316225
Numéro de demande
EP23189191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A01B 63/10 (2006.01)
A01B 73/04 (2006.01)
Priorité
IT 202200016473 03.08.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Torrico S.r.l.

Via Torri di Confine 6, 36053 Gambellara (VI), IT

Inventeur

PEGORARO, Luciano

36053 GAMBELLARA (VI), IT

ZAMBON, Matteo

36053 GAMBELLARA (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.