INDUKTIONSHEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4316285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316285
- Numéro de demande
- EP22780846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)H05B 6/06 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021059830 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015261 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/210635 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
FUJITA, Hajime
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.