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Brevet européen · EP4316415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316415
- Numéro de demande
- EP21794944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2021117148 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058124 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/200849 29.09.2022
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Santos Redinha, Luís António Dos
2770-174 Paço de Arcos, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.