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Brevet européen · EP4316422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316422
Numéro de demande
EP22790946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61C 19/06 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
Priorité
CN 202110417134 19.04.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/086793 14.04.2022
Publication PCT
WO2022/222838 27.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 26.05.2026

  3. 31 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Pintz & Partners LLC, Pf. 245, H-1444 Budapest, Hongrie → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  4. 12 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pintz & Partners LLC, Pf. 245, H-1444 Budapest, Hongrie

    Publié dans Swissreg le 12.02.2026

  5. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

SUN, Yuchun

Beijing 100081, CN

ZHANG, Yaopeng

Beijing 100081, CN

ZHOU, Yongsheng

Beijing 100081, CN

GUO, Chuanbin

Beijing 100081, CN

WANG, Yong

Beijing 100081, CN

LIU, Yunsong

Beijing 100081, CN

ZHANG, Lei

Beijing 100081, CN

GAO, Li

Beijing 100081, CN

GUO, Suli

Beijing 100081, CN

ZHAI, Wenru

Beijing 100081, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.