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Brevet européen · EP4316530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316530
- Numéro de demande
- EP23185022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)B01J 3/03 (2006.01)B01J 3/04 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)F16J 12/00 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 22184768 13.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
VON DER WAYDBRINK, Eberhard
14641 Paulinenaue, DE
LITZBA, Guido
14513 Teltow, DE
BECKER, Tino
10117 Berlin, DE
LIEBETRAU, Matthias
14612 Falkensee, DE
SCHMALZ, Elena
10317 Berlin, DE
SCHULZ, Robert
14552 Michendorf, DE
LICHT, Tobias
13407 Berlin, DE
VON GRZYMALA, Benjamin
16547 Birkenwerder, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.