MEDIZINISCHE SCHLÄUCHE
Brevet européen · EP4316559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316559
- Numéro de demande
- EP23217345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261733360 P 04.12.2012US 201261733359 P 04.12.2012US 201361877622 P 13.09.2013US 201361877566 P 13.09.2013US 201361877784 P 13.09.2013US 201361877736 P 13.09.2013
- Divisionnaire de
- EP20172616
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Oosthuysen, Helgard
2013 Auckland, NZ
Stoks, Elmo Benson
2013 Auckland, NZ
North, Charles Christopher
2013 Auckland, NZ
Sujau, Mahran Maumoon
2013 Auckland, NZ
Stroobant, Joshua Daniel
2013 Auckland, NZ
Millar, Gavin Walsh
2013 Auckland, NZ
Buswell, Matthew Liam
2013 Auckland, NZ
Al-Tiay, Ibrahim
2013 Auckland, NZ
McCauley, David Leon
2013 Auckland, NZ
Van Schalkwyk, Andre
2013 Auckland, NZ
Munkelt, Katja
2013 Auckland, NZ
Wilson, Matthew Robert
2013 Auckland, NZ
Patel, Sanjay Parag
2013 Auckland, NZ
D'Andrea, Dominique Richard
2013 Auckland, NZ
Dover, Martin Grant
2013 Auckland, NZ
Barker, Dean Antony
2013 Auckland, NZ
Harwood, Jonathan David
2013 Auckland, NZ
Amadio, Christopher Jaye
2013 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.