NEUROMODULATIONSSYSTEME
Brevet européen · EP4316583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316583
- Numéro de demande
- EP23217259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2019
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201816116674 29.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19766414
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
PULEO, Christopher Michael
Niskayuna, New York 12309, US
COTERO, Victoria Eugenia
Niskayuna, New York 12309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.