SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4316708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316708
Numéro de demande
EP22774721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 31/117 (2006.01)
B23Q 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021050807 24.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/004751 07.02.2022
Publication PCT
WO2022/201920 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

NT Tool Corporation

1-7-10 Yoshikawa-cho, Takahama City Aichi 444-1386, JP

DMG MORI CO., LTD.

DMG Mori Co., Ltd.

106, Kitakoriyama-cho, Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

ISHIKAWA, Hitoshi

Takahama-City, Aichi 4441386, JP

MORIYA, Yusuke

Nagoya City, Aichi 450-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.