BEARBEITUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP4316713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316713
- Numéro de demande
- EP23749752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/08 (2006.01)B23C 3/12 (2006.01)B24B 9/00 (2006.01)B23Q 5/04 (2006.01)B23Q 1/32 (2006.01)F16C 3/02 (2006.01)F16D 3/223 (2011.01)F16D 3/24 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022014457 01.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/003099 31.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/149436 10.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Kato Mfg. Co., Ltd.
Hiratsuka-shi, Kanagawa, 254-0076, JP
Inventeur
MATSUMOTO, Hirokazu
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0076, JP
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