GASMETALLLICHTBOGENSCHWEISSBRENNER

Brevet européen · EP4316717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316717
Numéro de demande
EP23208536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
7 févr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23K 9/16 (2006.01)
B23K 9/173 (2006.01)
B23K 9/26 (2006.01)
B23K 9/28 (2006.01)
B23K 9/32 (2006.01)
B23K 9/29 (2006.01)
Priorité
CN 201910184634 12.03.2019
Divisionnaire de
EP20712655
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Parker, Tracy

Bewdley, DY14 9RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.