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Brevet européen · EP4316742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316742
Numéro de demande
EP23159001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G06T 1/00 (2006.01)
G06T 7/73 (2017.01)
Priorité
JP 2022122589 01.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

72-34, Horikawa-cho Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Inventeur

JIANG, Ping

Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.