ZEICHENSYSTEM UND ZEICHENVERFAHREN
Brevet européen · EP4316859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316859
- Numéro de demande
- EP22781180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/47 (2006.01)B41M 5/323 (2006.01)B41M 5/333 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)B41J 2/475 (2006.01)B41M 5/34 (2006.01)B41M 5/42 (2006.01)B41M 5/46 (2006.01)B41M 5/327 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021061778 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016287 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/210970 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Sony Group Corporation
Tokyo 108-0075, JP
Inventeur
TAKAHASHI, Isao
Tokyo 108-0075, JP
ASAOKA, Satoko
Tokyo 108-0075, JP
HOSHI, Mitsunari
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
TAKADA, Masahiro
Tokyo 108-0075, JP
TAKEUCHI, Taichi
Tokyo 108-0075, JP
KURIHARA, Kenichi
Tokyo 108-0075, JP
TEJIMA, Aya
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.