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Brevet européen · EP4316860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316860
- Numéro de demande
- EP23189646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)G06N 3/09 (2023.01)
- Priorité
- JP 2022124590 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
TAKATSU, Naoki
Suwa-shi, 392-8502, JP
MIYAZAWA, Hiromu
Suwa-shi, 392-8502, JP
OZAWA, Kinya
Suwa-shi, 392-8502, JP
IWAKAMI, Oshi
Suwa-shi, 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.