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Brevet européen · EP4316873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316873
Numéro de demande
EP21935127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2021
Publié
7 févr. 2024
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 17/00 (2006.01)
B60C 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2021062037 31.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/040884 05.11.2021
Publication PCT
WO2022/208971 06.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

SAKIYAMA, Tomotaka

Tokyo 104-8340, JP

IWATANI, Takeshi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.