HEBERAHMENANORDNUNG
Brevet européen · EP4316907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316907
- Numéro de demande
- EP23168729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60P 1/48 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)B66F 9/18 (2006.01)B66C 1/10 (2006.01)B66C 1/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Vähä-Piikkiö, Ville
21290 Rusko, FI
Nyström, Mikko
21290 Rusko, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.