CHARIOT TRANSFORMABLE
Brevet européen · EP4316946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316946
- Numéro de demande
- EP23189291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62B 1/12 (2006.01)A47C 1/14 (2006.01)A47C 13/00 (2006.01)B62B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208146 05.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
MONTIGNY, Jean-Pierre
49300 CHOLET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.