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Brevet européen · EP4316959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316959
Numéro de demande
EP23189709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62J 11/00 (2020.01)
B62K 21/26 (2006.01)
Priorité
DE 102022119624 04.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

MPR GmbH & Co. KG

Adam-Krafft-Strasse 8, 95615 Marktredwitz, DE

Inventeur

Pürner, Marcus

Marktredwitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.