GASBEHANDLUNGSSYSTEM UND SCHIFF
Brevet européen · EP4316969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316969
- Numéro de demande
- EP22781298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B63B 11/04 (2006.01)B63B 25/16 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021062168 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016850 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/211089 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
SHIMODA, Taichiro
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
TOMINAGA, Haruhiko
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
MATSUO, Masashi
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
HIWATASHI, Sho
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
TAKATA, Hirotaka
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
NAKADO, Hiroki
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.