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Brevet européen · EP4316993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4316993
- Numéro de demande
- EP21933495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64F 1/305 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013522 30.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/208655 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
AKEGAMI, Takeshi
Hyogo 665-8550, JP
DOBASHI, Hideaki
Hyogo 665-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.