SCHMIERMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4317370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317370
- Numéro de demande
- EP22780162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10M 163/00 (2006.01)C10M 135/18 (2006.01)C10M 159/20 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021062417 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012202 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/209942 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUNAHARA, Kenji
Tokyo 100-8321, JP
FUJITA, Shoichiro
Tokyo 100-8321, JP
KUBOTA, Masaya
Tokyo 100-8321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.