ELEKTROSTAHLBLECH MIT (001) TEXTUR
Brevet européen · EP4317510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317510
- Numéro de demande
- EP21939907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C21D 8/12 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)H01F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210057167 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/013584 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/234902 10.11.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
HEO, Nam Hoe
Hwaseong-si, Gyeonggi-do 18599, KR
CHOI, In Seok
Seoul 03941, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.