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Brevet européen · EP4317548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317548
- Numéro de demande
- EP22779626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C30B 29/22 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C30B 23/08 (2006.01)H01M 8/12 (2016.01)H01M 8/1246 (2016.01)G01N 33/20 (2019.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 27/407 (2006.01)C01B 33/20 (2006.01)C01B 33/24 (2006.01)C01B 35/16 (2006.01)C04B 35/18 (2006.01)C04B 35/50 (2006.01)C23C 14/16 (2006.01)C01B 33/26 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021061792 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/006480 17.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/209399 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
YABU, Sakiko
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
OYAMA, Tokiharu
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
MATSUO, Haruki
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
SOMA, Kentaro
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
TABIRA, Yasunori
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
IDE, Shingo
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.