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Brevet européen · EP4317557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317557
- Numéro de demande
- EP22780180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D03D 15/47 (2021.01)D02G 3/28 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)D03D 15/41 (2021.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/58 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021055091 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012320 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/209961 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SEKIYAMA, Masato
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
NINOMIYA, Yuki
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
HARADA, Masaru
Osaka-shi, Osaka 530-8222, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.