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Brevet européen · EP4317706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4317706
Numéro de demande
EP22780188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F15B 11/028 (2006.01)
F15B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021059974 31.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/012346 17.03.2022
Publication PCT
WO2022/209969 06.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

SHIMADA, Yoshiyuki

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

SATO, Koji

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

OKAMOTO, Yuta

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

SEKI, Tomoki

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

ARIKAWA, Tatsuhiro

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.