KUGELLAGER

Brevet européen · EP4317719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4317719
Numéro de demande
EP22779644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
JP 2021062335 31.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/006892 21.02.2022
Publication PCT
WO2022/209417 06.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

SUZUKI, Hironori

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

OYAMA, Takuya

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.