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Brevet européen · EP4317724 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4317724
Numéro de demande
EP22775731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021053614 26.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/013765 23.03.2022
Publication PCT
WO2022/202949 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

NAKANO Kenta

Tokyo 141-8560, JP

WADA Atsushi

Tokyo 141-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.