FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4317770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317770
- Numéro de demande
- EP22775728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/06 (2006.01)F21S 41/39 (2018.01)F21S 41/675 (2018.01)F21S 45/10 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021051032 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013750 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/202946 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
STANLEY ELECTRIC CO., LTD.
Tokyo 153-8636, JP
Inventeur
UENO, Taiki
Tokyo 153-8636, JP
KOYAMA, Shinya
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.