INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG, KLIMATISIERUNGSSYSTEM UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4317818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317818
- Numéro de demande
- EP22774697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/56 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/89 (2018.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 140/00 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021052073 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/004377 04.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/201896 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SATO, Daisuke
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.