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Brevet européen · EP4317823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317823
- Numéro de demande
- EP21933282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021049918 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/047455 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/201692 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
HAKUTA, Shinya
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
YAMAZOE, Shogo
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
SUGAWARA, Yoshihiro
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
ITAI, Yuichiro
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.