KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4317845 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317845
- Numéro de demande
- EP22781287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25B 7/00 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021061280 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016797 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/211077 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
YOSHIMI, Atsushi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
YAMADA, Takuro
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
KUMAKURA, Eiji
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
IWATA, Ikuhiro
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
KAJI, Ryuhei
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
MIYAZAKI, Takeru
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
UEDA, Hiroki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
TANAKA, Masaki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
NAKAYAMA, Masaki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.