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Brevet européen · EP4317856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317856
- Numéro de demande
- EP22876618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/375 (2021.01)F16K 31/53 (2006.01)F25B 47/00 (2006.01)F25D 21/04 (2006.01)F16K 11/10 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)F16K 11/16 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F25B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210129715 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/008765 21.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/054843 06.04.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
MIN, Seulki
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
SEO, Kookjeong
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
JEONG, Heemoon
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Insub
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.